Conseil communautaire

Conseil communautaire hauts tolosans 2020

Le prochain Conseil communautaire se réunira le jeudi 8 décembre 2022 à 18h à Cadours.

Les principaux points à l’ordre du jour :

  • Rapport annuel d’activités du Syndicat Mixte Maneo.
  • Motion AMF sur les finances locales.
  • Contrat Territorial Occitanie Pyrénées Méditerranée 2022 – 2028.
  • Demande de subventions pour l’extension du siège administratif.
  • Service mutualisé de sauvegarde de données numériques.
  • Convention pré-opérationnelle « Bourg-Centre » entre la commune de Cadours et l’établissement public foncier (EPF) d’Occitanie.
  • Adhésion à l’association « Covoiturons sur le pouce ».
  • Modification des Règlements de fonctionnement des crèches et halte- garderie.
  • Plan d’actions de la Convention Territoriale Globale / CAF.
  • Convention avec le SYGESAVE pour le diagnostic cours d’eau de la Capelette.
  • Convention fonds de concours pool routier 2023.
  • Demande de renouvellement de la subvention pour l’action « Initiatives locales pour l’emploi des publics en difficulté » auprès du CD31.
  • Les Jardins des 4 Saisons : demande de conventionnement auprès de la DRETS et de subventionnement auprès du CD31.
  • Aides à l’immobilier d’entreprises.
  • Acquisition foncière à l’indivision Parouty pour la ZAC de Lanoux.