Le prochain Conseil communautaire se déroulera le lundi 7 septembre à 20h30 à la salle des fêtes de Pelleport.
Ordre du jour :
Approbation du PV de la séance du 25 juin 2026
INSTITUTIONNEL
- Modification du nombre de vice-présidents et des autres membres du Bureau
- Election d’un onzième vice-président
- Modification des statuts suite à la prise de compétence plan local d’urbanisme (PLU), document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale
- Modification de l’intérêt communautaire en matière de politique du logement et du cadre de vie
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Approbation de documents d’urbanisme
- Approbation de la révision générale du PLU de la commune de Grenade
- Approbation de la révision générale du PLU de la commune de Saint-Cézert
- Délibération décidant de ne pas réaliser d’évaluation environnementale pour la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Merville
- Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Merville
INFORMATION / DIVERS
- Informations diverses : Rapport d’activités 2025
- Présentation des décisions 29/2026 à 37/2026
